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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STORES BELZACQ FRERES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
STORES BELZACQ FRERES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1481656
Date de dépôt :
04/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1998
Marque figurative de STORES BELZACQ FRERES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 août 1988 par la Société Anonyme (SA) STORES BELZACQ FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STORES BELZACQ FRERES domicilié(e) 6 bis et 8, rue Petit, 92110 CLICHY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481656.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 août 1998.

STORES BELZACQ FRERES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BOUTIQUE DU STORE , LA BOUTIQUE DU STORE


STORES BELZACQ FRERES (S.A.) - 6 bis et 8, rue Petit, 92110 CLICHY. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Stores et tous dispositifs anti-solaires et d'occultation des locaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).